Montjoye !
* Domaines de la noble et courageuse Maison de Montjoye *
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| | Registres de hérauderie concernant les fiefs du Sire de Montjoye |  |
| | | Auteur | Message |
|---|
Raoul de Montjoie
Admin
Messages : 604
Date d'inscription : 05/05/2009
| Sujet: Registres de hérauderie concernant les fiefs du Sire de Montjoye  Mer 30 Sep - 10:38 | |
| - Citation :
- Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
Nous, Oedipe de Sevillano, Maréchal d'Armes Impérial, Baron de Vigneulles, faisons savoir :
A toutes et tous que la présente liront ou entendront
Respect et Salut.
Qu'après consultation du collège héraldique Impérial, nous validons et contresignons la procédure d'élévation de Roi Lezar proposée par Pierre Von Kolspinne.
Qu'ainsi la Seigneurie de Montjoie est élevée en Baronnie
Qu'il portera donc " D'azur au lion d'or armé et lampassé de gueules", soit après dessin :
Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.
Faict le 28 Septembre, à Aix La Chapelle
- Fenthick a écrit:
- Attrape un texte dans une dépêche, le lit, écarquille les yeux, et de suite, l'affiche.
[rp]I,
Alveran I de Varagine, Electus Romanorum Imperium and Semper Augustus,
am taking the time to salute with great distinction all the Imperial citizens of the French Circle, whether they are noblemen, citizens or members of the clergy!
I have an important announcement to make concerning the French speaking zone. I proclaim that the French circle of the Holy Roman Empire of the German Nation will, from now on and with immediate effect, take form and become the Kingdom of Lotharingie, which will be composed by the Franche-Comté, the Duchy of Lorraine and the Duchy of the Savoie.
The Kingdom of Lotharingie will thus become a constitutional monarchy, just like the Kingdom of Germany. Of course, I shall remain the sovereign of the different monarchies of the Holy Roman Empire of Germany. A constitutional council should be established in order to deal with the different institutions in collaboration with the Imperial Meeting at the Castle of Dole. The goal is to render the Kingdom of Lotharingie more glorious, more just and more equal towards the different provinces that compose this Kingdom.
I hereby proclaim that I elevate, with immediate effect, Victor Hadrien De Sparte, Duke of the Bauges, Duke of Tarentaise, Viscount of Cernex and Lord of Mandeure, as King of Lotharingie, Sovereign of the Kingdom of Lotharingie and vassal of Our Imperial Crown. He shall have to swear allegiance to the Imperial Crown each time a new Earl or Duke is elected in the Royal Provinces of Lotharingie.
The reigning Counts and Dukes will have to swear allegiance, during the opening ceremony of their mandate, to the King of Lotharingie and to the Imperial Crown.
The King of Lotharingie is a royal advisor and head of the French circle. As a precision, it is not the King who is the Imperial Adviser but it is the Imperial Adviser who is King of the Lotharingie. The King will be assisted by a Prince Regent or a Prince Chancellor elected by the provinces of the Kingdom. This election shall be organized by using a procedure determined by the Constitutional Council and in presence of the King of Lotharingie. The assistant will be in charge of the various elected Royal Dignitaries or Royal Ministers who will form the royal administration,the Executive.
The Monarch of Lotharingie is appointed by the Emperor, ruler of the Holy Roman Empire and the monarchy is not hereditary. The king is accountable to the Emperor, thus in this case to our person.
I know that this nomination will not please everyone, but the majority will understand the importance of structuring the French circle and also Our desire to protect it. I wish the revival of the whole Empire, thus also of the French Circle and this, on behalf of each and every citizen of the Empire.
I would also like to inform Our People that an heraldic Committee, composed of the francophone MAI, the King of Lotharingie and the Duke of Savoie, Duke of Lorraine and Earl of Franche-Comté, will be in charge of receiving the requests for elevation of fiefs of noblemen who wish to apply for a legitimate evaluation of their services during the recent years. It is a measure of equality for the Imperial officers, the illustrious members and the prominent members of the French Circle which did not evolve in more dignity because of the absence of the Imperial Crown of our predecessor. I wish to specify that in every rise or every decision taken by the Heraldic Committee, the final decision remains with the Emperor. He has to receive the answers of the committee so that the definitive decision is taken by me.
The Constitutional Council is officially composed of the following members: Azalée de Cernex, Sebastien de Belrupt, Bobyzz De Sparte, Pygaer de Bouvignes, Debenja Von Riddermark, Lysiane d'Ormerach, Ludwig Von Frayner, Monseigneur Amaël von Ried and Guillaume of Baskerville. Monseigneur Amaël will preside and lead the Council.
The constitutional advisers are responsible for the creation of the Constitution, its application surveillance and its protection, the development of the royal institutions and of a parliament for the participation of the people. The constitution must be sent to the Emperor to be validated and be promulgated to be then legally accepted within the Kingdom of Lotharingie.
My beloved People!
Be strong and united!
Strasbourg, 22.01.1459
Alveran de Varagine
Electus Romanorum Imperator et semper augustus
Moi,
Alveran 1er de Varagine, electus romanorum imperium et semper augustus,
prends le temps de saluer avec disctinctions tous les citoyens impériaux du cercle francophonne, qu'ils soient nobles, roturiers ou clercs !
J'ai une promulgation importante à faire dans la zone linguistique francophone. J'annonce que le cercle francophonne du Saint Empire romain de la nation germanique prend forme, avec effet immédiat, en devenant le royaume de Lotharingie, composé de la Franche-comté, du duché de Lorraine et du duché de Savoie.
Le Royaume de Lotharingie deviend de ce fait une monarchie constitutionnelle, en parité avec le Royaume de Germanie. Naturellement, je reste le souverain des différentes monarchies du Saint Empire romain germanique. Un conseil constitutionnel doit être créer sous peu pour s'occuper des différentes institutions en collaboration avec la Réunion Impériale au château comtal de Dole. L'objectif est de rendre le Royaume de Lotharingie glorieux, juste et le plus égalitaire possible entre les différentes provinces qui le compose.
Je proclame avec effet immédiat que j'élève Victor Hadrien De Sparte, Duc des Bauges, Duc de Tarentaise, Vicomte de Cernex et Seigneur de Mandeure, au titre de Roi de Lotharingie, souverain de ce royaume et vassal de mon couronne impériale. Il devra faire allégence à la couronne impériale à toutes les fois qu'un nouveau comte ou duc régnant est élu dans les provinces royales de la Lotharingie.
Les comtes et Duc régnants devront prêter allégence, dans leur cérémonie de début de mandat, à la fois au Roi de Lotharingie et finalement à la couronne impériale.
Le Roi de Lotharingie est de fait conseiller impérial et responsable du cercle francophone. Il faut dire que le conseiller impérial est Roi, pas le contraire. Il sera adjointé à un prince-régent ou prince-chancelier élu par les provinces du royaume, d'une manière que le conseil constitutionnel décidera en présence du Roi de Lotharingie. Cet adjoint élu s'occupera des différents hauts dignitaires royaux ou ministres royaux qui formeront l'administration royale, soit l'exécutif.
Le monarque de la Lotharingie est nommé par l'Empereur, souverain du Saint Empire Romain Germanique, cette monarchie n'est pas héréditaire. Le Roi doit rendre des comptes à l'Empereur, donc en l'occurence à ma personne.
Je sais que cette nomination ne plaira pas à tous, mais la majorité comprendera l'importance de la structuration du cercle francophone et également notre désir à protéger celui-ci. Je souhaite le relèvement de tout l'empire, donc du cercle francophone pour le bien commun de tous et de toutes.
J'averti également qu'un Comité héraldique composé du MAI franco, du Roi de Lotharingie et des trois ducs et comte auront pour tâche de recevoir des requêtes d'élévations de fiefs pour les nobles qui souhaitent demander une évaluation, légitime, de leurs services durant les dernières années. C'est une mesure d'égalité envers les officiers impériaux, les membres illustres et les éminents membres du cercle francophonne qui n'ont plus évoluer de dignité à cause de l'absentéisme de la couronne impériale de notre prédescesseur. Toutes les décisions prises par le conseil héraldique, négatives ou non, d'un dossier d'un noble postulant à une élévation doit être envoyée à l'Empereur. Je renderais moi-même la décision finale.
Le Conseil constitutionnel est composé officiellement de ces membres : Azalée de Cernex, Sebastien de Belrupt, Pygaer de Bouvilles, Debenja Von Riddermark,Lysiane d'Ormerach, Ludwig Von Frayner ,Bobyzz De Sparte, Monseigneur Amaël von ried et Guillaume de Baskerville. Monseigneur Amaël va présider ce conseil constitutionnel. Les conseillers constitutionnels ont pour charge de développer les institutions royales, de créer la constitution, de créer une Assemblée du Peuple pour la participation de Celui-ci, de surveiller l'aplication de la constitution et également de protéger la constitution et les institutions impériaux nouvellement créées. La constitution doit être envoyée à l'Empereur pour être validée et promulguée pour être légitime au sein du royaume de Lotharingie.
Mon peuple bien aimé !
Sois uni et fort !
Strasbourg, 22.01.1459
Alveran de Varagine
Electus Romanorum Imperator et semper augustus
[/rp] - Citation :
- Nous, Sa Majesté, Victor 1er de Sparte, Roi et souverain de Lotharingie, par la volonté Impériale et celle du Très-Haut,
Saluons notre peuple bien-aimé.
Nous faisons savoir que :
Raoul de Monjoie, Baron de Montjoie, est élevé au rang de vicomte, du ban royal. Il dispose désormais de tous les avantages nobiliaires et autres droits afférant à son nouveau rang, comme stipulé dans les Statuts Juridiques de la Hérauderie Impériale.
Justifions cette élévation par les éléments suivants :
1 - En conformité et avec l'approbation de la Commission Héraldique, crée par sa Majesté Impérial Alveran 1er de Varagine, ceci pour récompenser ses fidèles et loyaux sujets ayant contribué à la cause impérial et n'ayant jamais été récompensé pour cela.
2- En conformité avec les pouvoirs royaux conférés par Alveran 1er de Varagine, à nous, souverain légitime du royaume de Lohtaringie.
3- En accord, avec le Conseil Héraldique Impérial siégeant à Strasbourg et dirigé par la Conseillère aux affaires héraldiques impériales, nommée par sa Majesté Impériale.
Cette acte d'élévation prend effet immédiat.
Cet acte royal sera enregistré à la Hérauderie Impériale francophone.
Et pour que nul ne puisse contester notre décision, apposons notre scel.
22.03.1459
Victor 1er de Sparte
Roi de Lotharingie - Roi-lezard a écrit:
The celestial body of the Sun, shining of one thousand lights, had got up top in the sky this day.
The imperial heraldry had invited the noble and brave Duke of Savoy to come to declaim its liege allegiance to his Majesty Alveran de Varagine.
The suite of the Duke had beautiful look, pulled inexorably by the music of fifes and the other merry pranksters of Savoy. The proudly carried banners, decorated the sky of numerous Saint Georges's Crosses on scarlet bottom.
The Duke, by coming down from his black horse, had kissed piously the ring which he wore at the finger. This day would have its importance. Raoul got ready to meet for the first time the Emperor, and he had in heart that her Majesty remembers his face in the future. He remembered itself inside the words of his Godfather Eddo :
" If you want be listened in front of the history, it will be necessary to you to register your acts in the marble. "
While the one that we nicknamed the Lizard pushed the heavy door which separated him from the imperial throne, Lilly de Castello Lobo made announce the vassal:
" His Grace Raoul, Duke of Savoy ! "
The mountain dweller approached calmly his sovereign. His gestures were guided by the tradition. He put one of the knees on the ground, by holding out the hands joined towards the Emperor.
" I, Raoul, sovereign Duke of Savoy by the will of our good people and of our God, Viscount of Montjoie by your august judgment, declaim by present my liege allegiance to your Majesty.
I promise you, damned if I dared to be faithless, my loyalty in the test of flames, my most honest Advise, and my Sword which is afraid of nobody else iron. I wish, by these weapons which I put back in your hands, that the Imperial Eagle will fly without having to care about the vultures. "
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------
L'Astre Solaire, brûlant de mille feux, s'était élevé haut dans le Ciel ce jour-là.
La Hérauderie Impériale avait convié le noble et courageux Duc de Savoie à déclamer son allégeance lige à sa Majesté Alveran de Varagine.
La suite du Duc avait belle allure, entraînée inexorablement par la musique des fifres et autres joyeux troubadours de Savoie. Les étendards fièrement portés, ornaient le ciel de nombreuses Croix de Saint-Georges sur fond écarlate.
Le Duc, en descendant de son cheval noir, avait embrassé pieusement l'anneau qu'il portait à son doigt. Ce jour aurait son importance. Raoul s'apprêtait à rencontrer pour la première fois l'Empereur, et il avait à coeur que sa Majesté se souvienne de son visage. Il se remémorait intérieurement les paroles de son Parrain Eddo :
" Si tu veux te faire entendre face à l'histoire, il te faudra inscrire tes actes dans le marbre. "
Alors que celui que l'on surnommait le Lézard poussa la lourde porte qui le séparait du trône impérial, Lilly de Castello Lobo fit annoncer le vassal :
" Sa grâce Raoul, le Duc de Savoie ! "
Le montagnard s'approcha calmement de son souverain. Ses gestes étaient guidés par la tradition. Il posa un de ses genoux à terre, en tendant ses mains jointes vers l'Empereur.
" Nous, Raoul, souverain Duc de Savoie par la volonté de notre bon peuple et celle du Tout Puissant, élevé récemment Vicomte de Montjoie par votre auguste jugement, déclamons par la présente notre allégeance lige à votre Majesté.
Nous vous promettons, et que nous soyons damnés si nous osions nous parjurer, notre loyauté à l'épreuve des flammes, notre Conseil le plus honnête, et notre Epée qui ne craint nul autre fer. Que par ces armes que nous vous remettons, l'Aigle Impérial puisse désormais voler sans avoir à se soucier des Vautours. "[/img]
Dernière édition par Raoul de Montjoie le Mer 13 Juil - 16:11, édité 3 fois | |
| | | | Raoul de Montjoie
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Date d'inscription : 05/05/2009
| | Sujet: Re: Registres de hérauderie concernant les fiefs du Sire de Montjoye Jeu 9 Juin - 21:50 | |
| - adrien72 a écrit:
-
- Citation :
- Nous, Erine de Sparte-Riddermark, Marquise de Salins-les-Bains, Comtesse-Régente de Cordonnet, Vicomtesse de Saulx, Baronne d'Hérimoncourt & de Valdoie, Dame de Mélisey, de Menotey & de Montcourt, Adjointe au Maréchal d'Armes Impérial,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
À Raoul de Montjoye, Duc de Savoie sortant,
Au peuple de Savoie,
Salut.
A l'issue de son mandat à la tête de la Savoie, Sa Grasce Raoul de Montjoye a engagé trois procédures d'ennoblissement ;
L'assemblée des hérauts du Saint-Empire ayant été consultée, & en vertu des édits sur la noblesse, nous actons ce jour l'élévation à la noblesse de Alex van Wever (IG: Alexvanwever), qui devient Seigneur de Marigny Saint-Marcel & portera « tranché d'azur à l'épée haute d'argent en pal, et d'or au lion de sable, armé et lampassé de gueules », soit, après dessin :
Item, actons ce jour l'élévation à la noblesse de Laclemanus de Chenot (IG: Laclemanus), qui devient Seigneur de Osasco & portera « De gueule à 4 barres d'argent chargées d'un lion d'or armé et lampassé de gueule brochant sur le tout », soit, après dessin :
Item, actons ce jour l'élévation au rang de Vicomte de Laurent di Leostilla (IG: Tiberias.), ci-devant Baron de Aix-les-Bains, qui devient Vicomte de Aix-les-Bains & porte « De gueules, à l'etoile d'or », soit, après dessin :
Item, actons ce jour l'octroi d'une vicomté de retraite, comme les lois l'y autorisent, à Raoul de Montjoye (IG: Roi-Lezard), qui devient Vicomte de Pays de Vaud & portera « d'or à une aigle de sable, de trois pendants de geules, brochant sur le tout pour brisure », soit, après dessin :
Fait pour valoir ce que de droit.
Faict à Aachen, le 27 mai 1459,
Pour L'Empereur,
S.M. Erine de Sparte-Riddermark
Adjointe au Maréchal d'Armes Impérial
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| | | | Raoul de Montjoie
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Date d'inscription : 05/05/2009
| | Sujet: Re: Registres de hérauderie concernant les fiefs du Sire de Montjoye Lun 8 Aoû - 17:03 | |
| - Citation :
Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
Nous, Erine de Sparte-Riddermark, Marquise de Salins-les-Bains, Comtesse-Régente de Cordonnet, Vicomtesse de Saulx, Baronne d'Hérimoncourt & de Valdoie, Dame de Mélisey, de Menotey & de Montcourt, Maréchale d'Armes Impériale faisons savoir :
A toutes et tous que la présente annonce liront ou entendront,
A Raoul de Montjoye,
Au peuple de Savoie,
Respect et Salut.
Qu'après consultation du collège héraldique Impérial, nous validons et contresignons la demande de fief de retraite de l'ex-duc de Savoie, Raoul de Montjoye (IG: Roi-lezard).
Qu'ainsi lui est octoyé le fief de Torino, fief élevé en Vicomté.
Qu'il portera donc " D'azur au taureau furieux d'or ", soit après dessin :
Que ce contreseing annule l'octroie du fief de Pays de Vaud à Raoul de Montjoye comme indiqué lors du précédent contreseing daté du 27 mai 1459.
Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.
Faict le 27 juillet 1459, à Aix La Chapelle.
S.M. Erine de Sparte-Riddermark,
Maréchale d'Armes Impériale.
_________________  | |
| | | | Raoul de Montjoie
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Date d'inscription : 05/05/2009
| | | | | Raoul de Montjoie
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Date d'inscription : 05/05/2009
| | Sujet: Re: Registres de hérauderie concernant les fiefs du Sire de Montjoye Dim 1 Juil - 20:26 | |
| [rp] - Citation :
Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
Nous,
Sa Majestée Impériale Marina Adala Borgia, Impératrice du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
&
Sa Grandeur Imladris van Ansel, Régent de Lotharingie
Faisons savoir qu'un titre de noblesse a été accordé à Raoul de Monjoie
Ainsi, Raoul de Monjoie reçoit les terres de la Seigneurie d'Arlon se situant à Luxembourg, et devient Seigneur d'Arlon qu'il portera « burelé d�argent et d�azur de dix pièces, au lion de gueules, la queue fourchée et passée en sautoir, couronnée d�or, brochant sur le tout. », soit, après le dessin :
Et que, en conséquence, son Vicomté de Montjoie est retrogradé en Baronnie de Montjoie.
Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons nos scels.
Faict à Strasbourg, le 1 juillet 1460.
Sa grandeur Imladris van Ansel,
Régent de Lotharingie
 
Sa Majestée Impériale Marina Adala Borgia,
Impératrice du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae
 [/rp] _________________ | |
| | | | Amedee dict "Le Lion"
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| | Sujet: Re: Registres de hérauderie concernant les fiefs du Sire de Montjoye Dim 14 Déc - 15:59 | |
| - Citation :
-
DE LA DESTITUTION DE SARAH ELISABETH VON STRASS D’ACOMA
De Nous, Sa Grasce César Philippe Auguste di Leostilla, XXXème Duc de Savoie ;
Au peuple de Savoye ;
Et à quiconque lira ou se fera lire ;
Par la présente, Nous, Sa Grasce César Philippe Auguste di Leostilla, annonçons la destitution de la vicomtesse Sarah Elisabeth von Strass d’Acoma [IG : Sarah_Elisabeth] de son titre de vicomtesse d’Eze, suite à l’usurpation du titre de vicomtesse de Montjoie et à une enquête menée par Sa Grasce Pierre von Kolspinne [IG : Pierre_von_Kolspinne] en sa qualité de Héraut de Savoie. Par conséquent, tous ses vassaux se voient également retirer leurs fiefs.
- Citation :
PATENTE DE DESTITUTION
Nous, César Philippe Auguste di Leostilla, XXXème Duc de Savoie par la voie des urnes et la volonté du Très-Haut, rappelons qu’une enquête a été mené par Sa Grasce Pierre von Kolspinne, en sa qualité de Héraut de Savoie, quant à l’usurpation du titre de « vicomtesse de Montjoie » par Sarah Elisabeth von Strass d’Acoma.
Rappelons que la conclusion de cette enquête fut la confirmation de ladite usurpation du titre de vicomtesse de Montjoie.
Rappelons que Sarah Elisabeth von Strass d’Acoma a prêté à trois fois serment d’allégeance à la Savoie en tant que vicomtesse d’Eze et de Montjoie alors qu’elle usurpait le titre de vicomtesse de Montjoie.
Rappelons que le cas présent est par conséquent un dol, et que le dol est cause de nullité d’un contrat.
Qu'en application des usages en vigueurs, un noble n’ayant point prêté allégeance à un régnant de Savoie est passible de destitution.
De ce fait, par la présente, Nous, César Philippe Auguste di Leostilla, XXXème Duc de Savoie, actons la destitution de Sarah Elisabeth von Strass d’Acoma dict Sarah_Elisabeth. Nous la désavouons et jetons sur elle l’opprobre, nous la dépossédons de tous ses rangs et titres, de toutes ses terres et de tous ses biens dépendant directement du Duché de Savoie ; à savoir la vicomté d’Eze, sise sur le Duché de Nice et ses dépendances. Tous ses vassaux sont par conséquent destitués de leurs titres vassaux de ladite vicomté d’Eze.
Nous laissons trois jours à ladite Sarah Elisabeth von Strass d’Acoma pour quitter, elle et sa mesnie, les terres d’Eze et de Montjoie, sinon quoi nous autorisons le siège des forteresses présentes et vous en chasserons manu militari.
Faict le treizième jour du mois de décembre de l’an de Grasce MCDLXII,
Au Château des Ducs de Savoie,
- Citation :
-
HERAUDERIE DE SAVOIE
CONTRESEEING DE DESTITUTION
A tous présent et advenir salut.
Nous, Lavande Lavorel, Hérault d'Armes de Savoie, attestons de la destitution de Sarah Elisabeth Von Strass D'Acoma de par la conformité de la procédure.
Ainsi, Sarah Elisabeth Von Strass D'Acoma ce voit retirer les terres d'Ezes sis en duché de Nice.
Faict au château des Ducs, le 13ème jour du mois de décembre de l'an 1462
Le héraut
- Citation :
-
HERAUDERIE DE SAVOIE
CONTRESEEING DE DESTITUTION
A tous présent et advenir salut.
Nous, Lavande Lavorel, Hérault d'Armes de Savoie, attestons de la destitution de Tibère de Lioncourt (Tibere.) de par la conformité de la procédure.
Ainsi Tibère de Lioncourt (Tibere.) ce voit retirer les terres de Saint Gervais, sis en Vicomté de Montjoie.
Faict au château des Ducs, le 13ème jour du mois de décembre de l'an 1462.
Le héraut
- Citation :
-
HERAUDERIE DE SAVOIE
CONTRESEEING DE DESTITUTION
A tous présent et advenir salut.
Nous, Lavande Lavorel, Hérault d'Armes de Savoie, attestons de la destitution de Ambre de Monmouth de par la conformité de la procédure.
Ainsi Ambre de Monmouth ce voit retirer les terres de Passy, sis en Vicomté de Montjoie.
Faict au château des Ducs, le 13ème jour du mois de décembre de l'an 1462
Le héraut
- Citation :
-
HERAUDERIE DE SAVOIE
CONTRESEEING DE DESTITUTION
A tous présent et advenir salut.
Nous, Lavande Lavorel, Hérault d'Armes de Savoie, attestons de la destitution de Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau dict Yut de par la conformité de la procédure.
Ainsi Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau dict Yut ce voit retirer les terres de Monaco, sis en Vicomté de Nice.
Faict au château des Ducs, le 13ème jour du mois de décembre de l'an 1462
Le héraut
Nous tenions également à préciser qu’il a été offert à ladite Sarah Elisabeth un exil de trois mois en échange de quoi, aucune des procédures judiciaires pouvant être lancées à son encontre dans le cadre de cette affaire ne le seront.
Faict le quatorzième jour du mois de décembre de l’an de Grasce MCDLXII,
Au Château des Ducs de Savoye.
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